Articles sélectionnés pour le thème : contrat d engagement fonction publique
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MENE1401644C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
La dénomination du groupement est : Greta ... (suivi d'une spécification géographique ou sectorielle)
Article 2 - Objet
Dans le cadre des orientations définies par le recteur, le Greta :
- met en oeuvre la politique du ministère de l'éducation nationale en matière de formation continue dans le cadre de l'éducation et de la formation tout au long de la vie ;
- inscrit son action dans...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : agent administratif dans l education nationale / adjoint administratif de l education nationale / offres d emploi adjoint administratif territorial / offre d emploi adjoint administratif / cadre d emploi d adjoint administratif territorial
Actes uniformes - ACTE UNIFORME PORTANT ORGANISATION ET ...
n ABANDONS DE CRÉANCES
Aides financières consenties par une entreprise à une autre avec laquelle elle est liée par des relations commerciales, financières ou de participation au capital.
Ces opérations à caractère extraordinaire visent à maintenir en activité l'entreprise débitrice ou à préserver les sources d'approvisionnement afin d'assurer la poursuite des relations...
Site :
http://www.ohada.com
Thèmes liés : concours d entree fonction publique / fonction publique conge fin d activite / liste des admis au concours d entree / droit d inscription au concours / liste des concours d entree
Aide-soignant (IFSI) | Les Hôpitaux Universitaires de ...
Ces frais sont payables à M. le Trésorier Principal des HUS en fin de formation.
Epreuves de sélection
Notice et fiche d'inscription à télécharger à parti du 3 janvier 2017
Calendrier des épreuves
Ouverture des inscriptions : 3 janvier 2017
Clôture des inscriptions pour tous les candidats : 10 mars 2017
Epreuves d'admissibilité : 11 avril 2017
Epreuve d'admission : mai à juin...
Date: 2017-01-21 15:46:08
Site :
http://www.chru-strasbourg.fr
Thèmes liés : dossier d inscription fonction publique / contrat d engagement fonction publique / validation acquis experience fonction publique
MISE A LA RETRAITE ANTICIPE POUR INVALIDITE - Experts
56 réponses pour «
MISE A LA RETRAITE ANTICIPE POUR INVALIDITE
»
Le 09/12/2011 à 11h37
[ ! ]
Bonjour! Vous êtes dans la fonction publique territoriale et vous parlez de catégorie 2, ce qui est impossible dans la fonction publique à mon sens. Le taux invalidité de catégorie 1, 2 et 3 s'applique que si vous travaillez dans privé délivré par le biais de la sécurité sociale "Le...
Date: 2017-01-21 14:32:42
Site :
http://experts-univers.com
Thèmes liés : pension d invalidite fonction publique / mise en disponibilite d office dans la fonction publique territoriale / retraite invalidite fonction publique / pension invalidite fonction publique / conge longue maladie dans la fonction publique territoriale
Académie d'Orléans-Tours | Portail académique : Recrutement
Maîtres délégués de l'enseignement privé
1. Candidature
Les maîtres délégués auxiliaires ont vocation à couvrir les besoins d'enseignement qui ne sont pas assurés par des professeurs titulaires ou stagiaires, dans les classes des établissements privés du second degré sous contrat.
Les candidats peuvent postuler sur les services restés vacants pour l'année scolaire ou pour...
Site :
http://www.ac-orleans-tours.fr
Thèmes liés : adjoint administratif de l education nationale / reglement sur les conditions d emploi dans la fonction publique / reglement sur l emploi dans la fonction publique / autorisations d absence fonction publique / decret d application fonction publique territoriale
Déménagement / Le logement / Votre quotidien - Comité ...
Vous êtes dans : Accueil / Votre quotidien / Le logement / Déménagement
Déménagement
Versement dans la limite des frais engagés, sur présentation de factures.
Conditions :
Mutation (dès lors que la structure d'origine ou celle d'arrivée est adhérente au CNAS) ou en cas de premier recrutement avec un contrat d'1 an minimum dans une structure adhérente
Mobilité...
Date: 2017-01-21 18:33:40
Site :
http://www.cnas.fr
Thèmes liés : contrat d embauche dans la fonction publique / contrat d engagement fonction publique / recrutement fonction publique d etat / detachement fonction publique / detachement administration publique
Etats-Unis, Constitution américaine, 1787, USA, MJP
Amendements
[La Constitution a été adoptée par la Convention le 17 septembre 1787. Transmise par le Congrès aux différentes législatures le 28 septembre 1787, elle a été ratifiée par les conventions des différents États :
Delaware, le 7 décembre 1787 ;
Pennsylvanie, le 12 décembre 1787 ;
New Jersey, le 18 décembre 1787 ;
Georgie, le 2 janvier 1788 ;
Connecticut, le 9 janvier 1788...
Site :
http://mjp.univ-perp.fr
Thèmes liés : autorisations d absence fonction publique / contrat d engagement fonction publique / fonction publique d etat / fonction publique etat unis / fonction public d etat
Devenir propriétaire – Paris.fr
Fermer le moteur de recherche
Devenir propriétaire
Plusieurs dispositifs peuvent vous aider à devenir propriétaires.
Prêts à 0% (PPL - PPR - PTZ+)
Le prêt Paris logement (PPL 0%) et le prêt parcours résidentiel (PPR 0%) sont reconduits en 2017.
Prêt à 0% Paris Logement (PPL 0%)
Le prêt Paris Logement à taux zéro (PPL 0%) est un prêt sans intérêt accordé par toute banque ayant...
Site :
http://www.paris.fr
Thèmes liés : aide soignante fonction publique hospitaliere / conseil d administration dans la fonction publique hospitaliere / fonction publique hopitaux / agent administratif hopital paris / contrat d engagement fonction publique
Droit administratif ~ Cours FSJES
Enseignant : Mme Naima GUENNOUNI (0076)
« Le droit administratif est l'ensemble des règles juridiques qui régissent les relations de l'administration avec les particuliers, et qui s'appliquent à l'organisation, à l'action et aux activités administratives ainsi qu'aux contentieux administratifs. »
Le droit administratif s'intéresse aux structures administratives, à l'organisation...
Date: 2017-01-20 14:30:20
Site :
http://www.coursfsjes.com
Thèmes liés : direction generale de l administration et de la fonction publique / agent administratif dans l education nationale / adjoint administratif de l education nationale / resultat de l examen professionnel adjoint administratif / formation d agent administratif d entreprise
Métiers équestres — Wikipédia
Article détaillé : Officier des Haras .
Les haras sont des centres d'élevage équin présents dans de nombreux pays. Il en existe des privés, dont le fonctionnement demande un personnel, et des publics nationalisés, particulièrement en France. Par le passé, ils servaient à produire des chevaux de guerre . Désormais, la plupart d'entre sont réorientés vers la sauvegarde des races...
Date: 2017-01-16 14:22:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ecole de preparation au concours d educateur specialise / concours d entree fonction publique / concours d entree a la gendarmerie / liste des concours d entree / concours d agent des service technique
Formation d'aide-soignante (programme et financement)
* Tous les champs sont obligatoires
Sommaire
Le métier d'aide-soignante
A l'écoute du patient, l'aide-soignante effectue des soins aux côtés de l'infirmière et aide les personnes dans la préservation de l'autonomie. Bien que passionnante, la profession a des contraintes qu'il faut connaître, avant de s'engager dans cette voie professionnelle. L'aide-soignante peut bénéficier d'une...
Site :
http://www.devenir-aide-soignante.fr
Thèmes liés : date d inscription aux concours d aide soignant / date d inscription concours aide soignant / liste des concours d aide soignant / inscription au concours d aide soignante au chu / dossier d inscription au concours d aide soignante
Sujets De Concours Administratifs Et Corrigés ...
[Corrig2 type concours attache
CORRIGÉ DÉTAILLÉ MB Concours Attaché territorial Composition sur option : Droit public SUJET : ATT 748... INTITULÉ DU SUJET : Annale 2007 : L'avenir du département SPÉCIALITÉ : Toutes VOIE : Externe, interne DURÉE : 3H COEFFICIENT : 3 NIVEAU DE DIFFICULTÉ : * * Trame corrigé détaillé MB // MB Prépa - 5 rue Cadet - 75009 Paris // mbprepa.com 1 ...
Site :
http://www.etudier.com
Thèmes liés : droit public adjoint administratif / concours d adjoint administratif fonction publique territoriale / concours dans l administration public / sujet de concours d adjoint administratif / concours d adjoint administratif territorial 2006 forum
Conservateur des hypothèques — Wikipédia
La loi du 23 mars 1855[ modifier | modifier le code ]
Les vastes opérations immobilières et la création des sociétés de crédit, au cours du Second Empire , imposent le retour à la publicité et à la spécialité de l'hypothèque.
La loi du 23 mars 1855 [27] rétablit la publication des actes et jugements translatifs ou constitutifs de droits réels immobiliers, et cela pour plusieurs...
Date: 2017-01-16 19:39:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : direction generale de l administration et de la fonction publique / conseil superieur de la fonction publique de l etat / decret d application fonction publique territoriale / decret d application fonction publique / droit d inscription au concours
Congés pour raison de santé dans la fonction publique ...
Les fonctionnaires territoriaux à temps complet et des fonctionnaires territoriaux à temps non complet effectuant plus de 28 heures hebdomadaires
Les fonctionnaires territoriaux en position d'activité, qui sont dans l'impossibilité d'exercer leurs fonctions pour raison de santé, bénéficient de congés maladie rémunérés.
Article 57 de la loi du 26 janvier 1984 relative à la fonction...
Date: 2017-01-20 14:17:54
Site :
http://www.collectivites-locales.gouv.fr
Thèmes liés : conge maladie ordinaire fonction publique / conges longue maladie fonction publique / conge longue maladie dans la fonction publique territoriale / conges maladie dans la fonction publique territoriale / fonction publique conge annuel et maladie
L’aide publique au développement| vie-publique.fr ...
L' aide publique au développementAide publique au développementDons ou prêts consentis à des conditions financières privilégiées accordés aux pays en voie de développement par les organismes publics des pays industrialisés. de la France a constamment diminué entre 1994 et 2003. En 2002, elle est devenue une des cinq priorités affichées par le président de la République mais cette...
Date: 2017-01-21 19:11:05
Site :
http://www.vie-publique.fr
Thèmes liés : fonction publique de cote d ivoire / contrat d engagement fonction publique / fonction publique d etat / cadre fonction publique francais / vie fonction publique
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Texte source :
Décret n° 2000-815 du 25 août 2000
Le décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail entrera en vigueur le 1er janvier 2002.
A compter de cette date, les personnels des juridictions, de l'Ecole nationale de la magistrature et de l'Ecole...
Date: 2007-03-13 17:29:59
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Thèmes liés : reduction temps travail fonction publique / reduction du temps de travail dans la fonction publique territoriale / temps de travail fonction publique / concours d agent des service technique / concours agent d accueil fonction publique
Institut de Formation des Cadres de Santé (IFCS) - CHU de Caen
Courriel : blanquet-m@chu-caen.fr
L'Enseignement
Devenir cadre de santé, c'est changer de métier pour contribuer, quelque soit le lieu de l'activité à la promotion des soins par l'exercice des fonctions d'encadrement ou de formation. Cela suppose :
une maîtrise de l'exercice professionnel,
des connaissances nécessaires pour se situer et agir dans l'environnement professionnel,
des...
Site :
http://www.chu-caen.fr
Thèmes liés : dossier d inscription concours fonction publique / dossier d inscription fonction publique / dossier d inscription concours d infirmier / dossier d inscription au concours infirmier / liste des candidats admis au concours d entree
www.insee.fr
Zone géographique : France (France métropolitaine + DOM)
Unité : en euros
Définitions
DARES
Direction de l'Animation de la Recherche, des Etudes et des Statistiques du ministère du travail des relations sociales, de la famille et de la solidarité. Les données sur les indices de salaires du secteur privé disponibles dans la BDM sont fournies par la DARES.
Acemo
dispositif d'enquêtes sur...
Site :
insee.fr
Thèmes liés : recherche d emploi fonction public / recherche d emploi fonction publique / cadres d emploi fonction publique territoriale / cadres d emploi fonction publique / emploi fonction publique d etat
Le système d’information informatisé sur les élèves : ses ...
Vos contributions .
Le système d'information informatisé sur les élèves : ses contours, les risques, les axes d'intervention
En matière de libertés individuelles, le système d'information développé par le ministère de l'éducation nationale n'est sans doute pas le plus dangereux de tous ceux mis en place en France ces dernières années. Cependant, parce qu'il porte sur l'ensemble de...
Site :
http://www.cahiers-pedagogiques.com
Thèmes liés : ecole nationale d administration publique / systeme information administration publique / ecole d administration publique / direction generale de l administration et de la fonction publique / autorisations d absence fonction publique
Sanctionnés pour engagement syndical : quand la Poste ...
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La répression syndicale bat son plein à la Poste. Mises à pied, tentatives de licenciements et... révocation de fonctionnaire. Cette sanction gravissime n'y avait pas été prononcée depuis un demi-siècle. Un délégué syndical de Sud vient d'en faire les frais. Son crime : ne pas avoir demandé l'autorisation de la direction avant de s'exprimer devant des salariés....
Date: 2017-01-21 17:36:36
Site :
http://www.bastamag.net
Thèmes liés : direction generale de l administration et de la fonction publique / comite d entreprise fonction publique / autorisations d absence fonction publique / fonction publique code du travail / droit syndical dans la fonction publique
Côte d'Ivoire: Communiqué du Conseil des Ministres du ...
PROJETS DE LOI ET D'ORDONNANCES
1- Au titre du Ministère auprès du Premier Ministre, chargé de l'Economie et des Finances ;
Le Conseil a adopté deux projets de loi :
o un projet de loi portant répression du faux monnayage et des autres atteintes aux signes monétaires ;
Ce projet de loi vise à corriger les insuffisances relevées dans la lutte contre ce fléau. Ces insuffisances sont...
Site :
http://koaci.com
Thèmes liés : fonction publique de cote d ivoire / ministere fonction publique et emploi cote ivoire / ministere fonction publique cote ivoire / decret d application fonction publique / decret d application fonction publique territoriale
CFDT INTERCO - MAIRIE et CCAS - VANNES (Morbihan)
SECTION CFDT INTERCO56 - Mairie de Vannes - CCAS - 19 Bis, rue du Pot d'Etain - 56000 VANNES. Tél.02.97.54.08.64 Fax.02.97.01.60.68 - E-Mail : CFDT-INTERCO56.mairie-vannes@wanadoo.fr
lundi 9 janvier 2017
Nouvelle donne : « Il faut reprendre le mouvement historique de la baisse du temps de travail »
Dans « La Grande trahison, les élites ont abdiqué », Pierre Larrouturou explique qu'en...
Date: 2017-01-14 11:09:28
Site :
http://cfdtvannes.blogspot.com
Thèmes liés : reduction du temps de travail dans la fonction publique territoriale / reduction du temps de travail dans la fonction publique hospitaliere / reduction temps travail fonction publique / temps travail fonction publique hospitaliere / temps de travail fonction publique
CFDT INTERCO - MAIRIE et CCAS - VANNES (Morbihan)
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CFDT INTERCO - MAIRIE et CCAS - VANNES (Morbihan)
SECTION CFDT INTERCO56 - Mairie de Vannes - CCAS - 19 Bis, rue du Pot d'Etain - 56000 VANNES. Tél.02.97.54.08.64 Fax.02.97.01.60.68 - E-Mail : CFDT-INTERCO56.mairie-vannes@wanadoo.fr
lundi 9 janvier 2017
Nouvelle donne : « Il faut reprendre le mouvement historique de la baisse du temps de travail »
Dans « La...
Date: 2017-01-14 11:09:28
Site :
http://cfdtvannes.blogspot.fr
Thèmes liés : reduction du temps de travail dans la fonction publique territoriale / reduction du temps de travail dans la fonction publique hospitaliere / reduction temps travail fonction publique / temps travail fonction publique hospitaliere / temps de travail fonction publique
N° 4151 tome II - Rapport de Mme Michèle Delaunay sur le ...
Contribution au titre de médicaments destinés au traitement de l'hépatite C
–
L. 138-10 du CSS
Contribution due au titre de Lv ou de Lh pour l'année N-1
(*) La seule modification apportée par rapport à la rédaction actuelle de l'article L. 138-10 est la suppression de la remise mentionnée à l'article L. 138-19-4, qui est en effet abrogé par le 3° du A du II du présent...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : fonction publique securite sociale / conseil superieur de la fonction publique de l etat / comite d entreprise fonction publique / conseil superieur de la fonction publique d etat / autorisations d absence fonction publique
www.ira-nantes.fr: Foire aux questions concernant les concours
I - Conditions requises pour l'inscription :
I-1 - Question : Demande d'explications complémentaires sur la notion de service public et de service privé?
Réponse : Rappel des conditions requises pour une inscription aux concours :
Interne : justifier à la date de clôture des inscriptions de 4 années (à temps complet) au moins de services publics y compris le service national ou les...
Site :
http://www.ira-nantes.gouv.fr
Thèmes liés : inscription au concours d entree aux ira / dates d inscription aux concours / dossier d inscription concours fonction publique / demande de dossier d inscription pour concours / conditions d inscription aux concours
Le CNFPT recrute des formateurs ... - Emploi Public
10/16/14
Le CNFPT recrute des formateurs fonctionnaires ou contractuels
Le Centre national de la fonction publique territoriale lance une campagne de recrutement pour attirer de nouveaux professionnels de la formation, qu'ils soient fonctionnaires ou agents non titulaires.
En 2013, le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) a fait appel à plus de 14 000 intervenants en...
Site :
http://emploi-public.publidia.fr
Thèmes liés : centre national fonction publique territoriale emploi / centre national de la fonction publique territorial / centre de formation fonction publique territoriale / formation concours fonction publique territoriale / concours d adjoint administratif fonction publique territoriale
Portail web de l'AFSP / OMASP Recrutements 2016 en science ...
Accueil dans les laboratoires
Candidatures CNRS à TRIANGLE
Dans la perspective de l'ouverture prochaine des concours chercheurs au CNRS, les candidats qui désireraient obtenir l'appui de Triangle (UMR 5206 du CNRS, Sections 40, 37 et 35 ), sont invités à envoyer leur candidature à la direction du laboratoire ( renaud.payre@sciencespo-lyon.fr ), avant le 7 décembre 2015 (copie au...
Date: 2016-12-09 11:50:34
Site :
http://www.afsp.info
Thèmes liés : direction generale de l administration et de la fonction publique / concours ministere de l equipement / conseil superieur de la fonction publique de l etat / calendrier des concours de l education nationale / concours ministere de l education nationale
Code des douanes de la République démocratique du Congo ...
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT
CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime...
Site :
http://info.microetape.com
Thèmes liés : date concours agent constatation douane / inscription concours agent de constation des douane / resultat concours agent de constatation en douane / agent de constatation douane concours / inscription au concours agent des douane
Lionel Jospin | Gouvernement.fr
Né le 12 juillet 1937 à Meudon (Hauts-de-Seine)
Profession : diplomate et enseignant en économie
Partis politiques : PSU, UGS, OCI, puis Parti socialiste
Député du XVIIIe arrondissement de Paris de 1981 à 1988 puis élu député de Haute-Garonne, à Cintegabelle, en 1988 et 1997
Ministre d'État, ministre de l'Éducation nationale de 1988 à 1992
Premier ministre de juin 1997 à mai...
Date: 2017-01-20 19:20:04
Site :
http://www.gouvernement.fr
Thèmes liés : ecole nationale d administration publique / reforme de l administration publique / direction generale de l administration et de la fonction publique / institut international d administration publique de paris / recherche d emploi fonction publique
Redressement des Entreprises en Difficultés Économiques ...
Redressement des Entreprises en Difficultés �?conomiques
Copyright Jurisite Tunisie ©2012
La chambre des députés ayant adopté,
Le Président de la Républiqu promulgue la loi dont la teneur suit :
Article premier. - Les dispositions de l' article 3 bis , l' alinéa 2 de l'article 4 (nouveau) , l' article 4 bis , l' alinéa 2 de...
Site :
http://www.jurisitetunisie.com
Thèmes liés : offre de l emploi de la fonction public / direction generale de l administration et de la fonction publique / resultat concours de l administration / concours dans l administration public / concours de l administration
Réussir le concours CRPE - Vocation Enseignant
Accueil > Concours enseignants > Réussir le concours CRPE
Réussir le concours CRPE
Professeur des écoles
Fonction publique d'État. Catégorie A. Secteur enseignement. Métiers associés : professeur de collège et de lycée, psychologue scolaire
Nouvelle dénomination des instituteurs, le professeur des écoles intervient avec les enfants de 2 à 11 ans, de la première année de l'école...
Date: 2017-01-21 14:08:29
Site :
http://vocationenseignant.fr
Thèmes liés : ecole de preparation au concours d educateur de jeune enfant / inscription aux concours de recrutement des personnels de l enseignement / inscription au concours d educateur de jeune enfant / preparation au concours d educatrice de jeune enfant / dossier d inscription concours educateur
Les Nouvelles - Dernière Minute - cun-cbg.com
Quelques informations concernant l'organisation du CHAMPIONNAT DE FRANCE DE RING:
Organisateur: Jean Pierre et Christiane MONTEIL, 05.55.84.20.50, mail
Responsable des stands : Pascal MURAT : 05.55.85.78.97
Responsable des pubs : Jean Louis AUTHIER : 05.55.71.06.14
Le site web de la finale 2009: Ici
29/12/2008
Meilleurs voeux
A l'approche de cette nouvelle année, les membres de la CUNCBG se...
Site :
http://www.cun-cbg.com
Thèmes liés : ministere de l interieur resultat concours / ministere de l interieur concours / concours ministere de l agriculture / ministere de l education nationale resultat concours / concours ministere de l education nationale
Accident du travail - Définition - Dictionnaire juridique
ACCIDENT DU TRAVAIL DEFINITION
Définition de Accident du travail
L'accident du travail est un évènement de caractère soudain survenu par le fait ou à l'occasion du travail à un salarié d'une entreprise qui lui cause un dommage corporel. Sous réserve que soient établies ou reconnues par l'employeur et par l' organisme social qui prend en charge la réparation , les circonstance...
Site :
http://www.dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : accident service reprise travail avant consolidation fonction publique / reprise travail accident service fonction publique / accident du travail fonction publique / fonction publique securite sociale / fonction publique maladie professionnelle
Éducation — Wikipédia
Il est aussi présent dans la Charte sociale européenne du Conseil de l'Europe .
Lors du Forum mondial sur l'éducation de Dakar (avril 2000), un Cadre d'action a été adopté, qui « réaffirme l'objectif d'éducation pour tous formulé lors de la Conférence mondiale sur l'éducation pour tous » (Jomtïen, Thaïlande, 1990) et engage les �?tats signataires à réaliser les objectifs...
Date: 2017-01-09 21:46:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : educateur de jeunes enfants fonction publique / principe d egalite fonction publique / conseil superieur de la fonction publique de l etat / contrat d apprentissage fonction publique / contrat d engagement fonction publique
La réussite étudiante | Gouvernement.fr
La réussite étudiante
Mis à jour le 20 décembre 2016 - Projet porté par Najat Vallaud-Belkacem , Thierry Mandon
Avec 38 700 étudiants supplémentaires cette année, l'université française renoue avec l'attractivité. Mais face au choc démographique, relever le défi de la réussite étudiante pour tous reste un enjeu majeur. Depuis 2012, le Gouvernement a mobilisé un investissement sans...
Date: 2017-01-21 06:42:02
Site :
http://www.gouvernement.fr
Thèmes liés : inscription aux concours de recrutement des personnels de l enseignement / droit d inscription au concours / conseil superieur de la fonction publique de l etat / inscription concours conseiller d orientation / conseil superieur de la fonction publique d etat
AVOCAT ALGERIE Maître Abdelghani BENAIRED, Algérie ...
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Site :
http://www.avocat-algerie.net
Thèmes liés : licence d administration publique paris / licence d administration publique / contrat de droit prive dans la fonction publique / master d administration publique / licence administration publique par correspondance
IR - Liquidation - Modalités particulières d'imposition ...
IR - Liquidation - Modalités particulières d'imposition - Imposition des revenus exceptionnels ou différés selon le système du quotient
1
L' article 12 du code général des impôts (CGI) prévoit que l'impôt sur le revenu est dû chaque année à raison des bénéfices ou revenus que le contribuable réalise ou dont il dispose au cours de la même année.
10
La perception de revenus...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : compte epargne temps fonction publique hospitaliere / fonction publique conge fin d activite / cessation progressive d activite fonction publique / compte epargne temps fonction publique / cadres d emploi fonction publique
Métiers du social : quelles formations pour quels débouchés
Pour les trois premier métiers (éducateur spécialisé, éducateur de jeune enfant, assistant social), il y a deux façons de préparer le diplôme d'Etat :
- l'école spécialisée (publique ou privée) : on y entre sur concours, puis il y a trois années d'études pour décrocher le diplôme d'Etat en passant un examen que l'on réussit en général sans problème. Par contre, le concours...
Site :
http://www.reussirmavie.net
Thèmes liés : ecole de preparation au concours d educateur de jeune enfant / ecole de preparation au concours d educateur specialise / preparation au concours d educatrice de jeune enfant / inscription au concours d assistante sociale / inscription au concours d educateur de jeune enfant
HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Réparation des ...
Les victimes des accidents du travail et des maladies professionnelles ont droit :
à la prestation des soins que requiert leur état ;
à une indemnité journalière pour perte de salaires ;
lorsqu'il subsiste, après guérison, une incapacité de travail permanente, la prestation des appareils de prothèse ou d'orthopédie nécessaires, s'il y a lieu, et si l'incapacité le justifie, et...
Site :
http://www.humanforcetunisie.com
Thèmes liés : modalite suivre cas accident travail fonction public territorial / accident service reprise travail avant consolidation fonction publique / reprise travail accident service fonction publique / accident du travail fonction publique hospitaliere / accident du travail fonction publique
Ville de Fort-de-France - Recherche sur le site
Auteur : Ville de Fort de France | Date : 01 juin 2010
D'un confort remarquable, le théâtre offre 168 fauteuils.
La ville de Fort de France invitée au 4ème forum mondial des droits de l'homme
Auteur : Ville de Fort de France | Date : 31 mars 2010
Invitation officielle du député maire de Nantes remise au député maire de Fort-de-France par le martiniquais, Octave CESTOR,...
Site :
http://www.fortdefrance.fr
Thèmes liés : direction generale de l administration et de la fonction publique / contrat d engagement fonction publique / fonction public en france
Informations - ch-pau.fr
VACCINS
L'ÉQUIPE PÉDAGOGIQUE
La direction de l'IFSI et de l'IFAS est assurée par le Directeur des Soins chargé de l'Institut sous la responsabilité du Directeur du Centre Hospitalier de Pau. Le directeur de l'Institut est responsable :
de la gestion administrative et financière de l'IFSI/IFAS,
du fonctionnement général de l'Institut,
de la conception, de la formalisation et de la mise en...
Site :
http://www.ch-pau.fr
Thèmes liés : dossier d inscription au concours d aide soignante / dossier d inscription concours aide soignant / date d inscription aux concours d aide soignant / date d inscription concours aide soignant / inscription aux concours d aide soignant
Le premier modèle type d’accord-cadre - Commande publique
Représentant légal de l'entreprise.
Ayant reçu pouvoir du représentant légal de l'entreprise.
Les prestations réalisées dans le cadre du présent accord-cadre seront exécutées (13):
Par le siège.
Par l'établissement suivant :
Nom : .......................................................................................
Adresse :...
Site :
http://www.lemoniteur.fr
Thèmes liés : cadres d emploi fonction publique / offre de l emploi de la fonction public / offre d emploi de la fonction public / offres d emploi administration publique / reglement sur les conditions d emploi dans la fonction publique
Actualités - Abrogation de la PFR au 31 décembre 2015 et ...
13/11/2015
Abrogation de la PFR au 31 décembre 2015 et le RIFSEEP
Le nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP), institué par le décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 pour les fonctionnaires de l'État est applicable dans la Fonction publique territoriale.
Ce régime indemnitaire se substitue à la Prime de...
Site :
http://www.cdg61.fr
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PACS AVEC ETRANGER - Forum Santé - Doctissimo
Posté le 24/07/2007 à 20:41:17
Bon ! je m'en doutais un peu, on en a pour un petit moment ensemble
1 - tout d'abord examinons la question : PACS français ou Cohabitation Légale belge ?
- le PActe Civil de Solidarité : articles 515-1 et suivants du code civil français,
- la Cohabitation légale : articles 1475 et suivants du code civil Belge.
Les régimes légaux de ces contrats de...
Date: 2007-09-05 12:31:17
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Justice / Portail / Le ministère de la Justice
Journée internationale des droits des femmes
Le 8 mars célèbre les droits des femmes à travers le monde. Cette journée dédiée est l'occasion de revenir sur les mesures mises en place, dans le domaine de la Justice, pour les femmes et par les femmes.
08 février 2016
Les usagers très satisfaits des maisons de justice et du droit
Les maisons de la justice et du droit (MJD) assurent une...
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Concours IFAS Aide-Soignant - PFPS - CHU Rennes
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1 - EPREUVES DE SELECTION - CURSUS COMPLET -
LISTE 1 « droit commun et LISTE 2 « article 13 bis »
Regroupement 35 : Les IFAS du CHU de Rennes, du CHGR de Rennes, de l'IFSO de Vern sur Seiche, du Lycée Jeanne d'Arc de Rennes se sont regroupés en vue d'organiser et de gérer en commun les épreuves des listes 1 et 2. Les méthodes et le dossier d'inscription étant...
Date: 2017-01-21 15:25:26
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Aatiko
- Assistance opérationnelle.
Aatiko Conseils s'est également vu confier la gestion du Système National d'Enregistrement de la demande de logements social (SNE).
Actualités
L'un de nos auditeurs (agréés Quali'HLM) accompagne Hauts-de-Seine Habitat vers la labellisation Quali'HLM.
12-2016
Aatiko Conseils réalise pour le Dole du Jura Habitat une analyse et une optimisation de...
Date: 2017-01-21 16:17:37
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Suspension et discipline | Portail de la Fonction publique
Procédure disciplinaire
1 - Suspension de fonctions
La suspension de fonctions est une mesure conservatoire et provisoire, prévue par l'article 43 du décret du 17 janvier 1986. Elle permet, dans l'attente d'un jugement pénal ou du prononcé d'une sanction à son encontre, d'écarter l'agent du service, s'il a commis une faute grave ou une infraction pénale de droit commun.
La faute grave...
Date: 2017-01-20 15:33:18
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Projet de loi n° 4000 - Outre-mer : égalité réelle outre ...
La secrétaire d'État chargée de l'égalité réelle
Signé : Éricka BAREIGTS
TITRE IER
STRATÉGIE EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ RÉELLE OUTRE-MER
Article 1er
Dans un objectif d'égalité réelle, la réduction des écarts de développement que connaissent les populations d'outre-mer au sein du peuple français constitue une priorité de la Nation.
À cette fin, et dans le respect des compétences...
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Cours de droit bancaire - Cours de droit
A. Qualités respectives du tireur et du tiré
B. La cause de l'engagement des parties
III. Emission du chèque
B. Droits du porteur sur le chèque
Section 2 : Circulation du chèque
I. L'endossement translatif
B. Effets de l'endossement translatif
II. Les autres formes d'endossement
Section 3 : Paiement du chèque
I. Les modalités de paiement du chèque
A. Les obligations du banquier...
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