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8 articles sélectionnés
Réponses aux questions parlementaires - Ministère de l ...
4 octobre 2010 (mis à jour le 29 octobre 2015)
Urbanisme. établissements recevant du public. agendas d'accessibilité programmée. mise en oeuvre , 13 octobre 2015
M. Pierre Morel-A-L'Huissier attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur les dispositions de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 et sur celles de l'ordonnance...
Date: 2017-01-21 17:47:19
Thèmes liés : emploi des personnes handicapees dans la fonction publique / offre d emplois fonction public / offre d emploi de la fonction public / fonction public d etat / recherche d emploi fonction public
Inscriptions aux concours de l'Aviation civile ...
Inscriptions aux concours de l'Aviation civile
26 novembre 2014 (mis à jour le 15 décembre 2016)
Modalités d'inscription aux concours externes et internes et examens professionnels de l'Aviation civile
1 - Inscription...
Thèmes liés : inscription concours externe / inscription concours professionnel / inscription examens et concours / inscription concours interne / inscription concours 2016
Calendriers des concours de l'Aviation civile - Ministère ...
Calendriers des concours de l'Aviation civile
1er décembre 2014 (mis à jour le 2 janvier 2017)
Les...
Date: 2017-01-21 16:49:18
Thèmes liés : concours administratif aviation civile / concours ministere de l emploi / calendrier concours 2017 / concours de l administration / calendrier concours administratif
Annales des concours de l'aviation civile - Ministère de ...
Annales des concours de l'aviation civile
7 octobre 2014 (mis à jour le 25 septembre...
Date: 2017-01-21 14:56:45
Thèmes liés : concours administratif aviation civile / concours ministere de l emploi / concours de l administration / annale concours administratif
Fiches d'opérations standardisées - Ministère de l ...
Véhicules
Fiches d'opérations standardisées
Les actions les plus fréquemment réalisées font l'objet de fiches d'opérations standardisées : ces fiches, élaborées par les groupes de travail sectoriels de l'Association Technique Énergie Environnement en concertation avec l'ensemble des professionnels des secteurs concernés et en lien avec l'ADEME, sont publiées par arrêté, et...
Date: 2017-01-21 14:44:18
Thèmes liés : journal officiel fonction publique / economie energie administration publique / conseil superieur de la fonction publique de l etat
Des réponses à vos questions sur le diagnostic de ...
3.1 Un même diagnostiqueur peut-il réaliser plusieurs états, constats et diagnostics ?
Oui, les diagnostiqueurs peuvent cumuler les activités d'établissement des DPE avec d'autres diagnostics, comme par exemple :
- le constat de risque d'exposition au plomb (prévu aux articles L.1334-5 et L.1334-6 du code de la santé publique),
- l'état mentionnant la présence ou l'absence de...
Date: 2017-01-21 14:43:09
Thèmes liés : cumul d activite fonction publique / decret d application fonction publique
Conseils pratiques avant de prendre l'avion - Ministère de ...
Conseils pratiques avant de prendre l'avion
9 juillet 2014 (mis à jour le 18 juillet 2016)
Renseignements sur le pays
Avant de choisir sa destination, il est nécessaire de vérifier les avis du Ministère des Affaires Etrangères et du développement international sur les destinations déconseillées .
Pour avoir des renseignements complets sur un pays, vous pouvez accéder aux fiches de la...
Date: 2017-01-21 15:09:33
Thèmes liés : cadre d emploi agent administratif
Conseils pratiques avant de prendre l'avion - Ministère de ...
Conseils pratiques avant de prendre l'avion
9 juillet 2014 (mis à jour le 18 juillet 2016)
Renseignements sur le pays
Avant de choisir sa destination, il est nécessaire de vérifier les avis du Ministère des Affaires Etrangères et du développement international sur les destinations déconseillées .
Pour avoir des renseignements complets sur un pays, vous pouvez accéder aux fiches de la...
Date: 2017-01-21 14:40:49
Thèmes liés : cadre d emploi agent administratif
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