Articles sélectionnés pour le thème : valeur de l indice dans la fonction publique
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Le réseau de la communication publique et territoriale
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Communication en période électorale : rappel des règles de référence
Le renouvellement des conseils municipaux aura lieu en mars 2014. Toute action de communication institutionnelle de la collectivité doit donc respecter le cadre juridique posé par le Code électoral. Diverses actualités nous rappellent qu'il faut veiller à prendre en compte ces règles pour poursuivre sans risque...
Date: 2017-01-21 17:56:21
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Thèmes liés : valeur du point d indice de la fonction publique territoriale / point d indice de la fonction publique territoriale / valeur du point d indice de la fonction publique / point d indice dans la fonction publique / principe d egalite fonction publique
Licence (France) — Wikipédia
1808-1896 : les trois licences ès sciences[ modifier | modifier le code ]
Selon l'article 23 du décret du 17 mars 1808 fixe le fonctionnement de l'Université , « pour être reçu licencié dans la faculté des sciences, on répondra sur la statique et sur le calcul différentiel et intégral ». Les articles 41 et 61 du statut du 16 février 1810 stipulent que les candidats doivent...
Date: 2017-01-16 12:27:38
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Thèmes liés : sujet concours general physique / conseil superieur de la fonction publique d etat / liste des candidats admis au concours d entree / conseil superieur de la fonction publique de l etat / inscription au concours de l agregation
Forum de la Fonction Publique Territoriale
Forum de la Fonction Publique Territoriale
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Statut de la fonction publique territoriale. Filières, évolution de carrière, droits, devoirs. Management. Notation, évaluation. Formation, concours, examens. Calcul et éléments de la paie. Indemnités des élus. Retraite.
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Thèmes liés : forum concours fonction publique territoriale / forum fonction publique territoriale / cadres d emploi fonction publique territoriale / fonction publique territoriale reforme categorie c nouvelle grille indiciaire / valeur du point d indice de la fonction publique territoriale
Devenez Moniteur Guide de Pêche, Technicien de Rivière ...
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FDAAPPMA DE SEINE ET MARNE/ MONTEREAU-SUR-LE-JARD (77950)
La Fédération de Seine-et-Marne pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique, structure associative départementale, régie par le Code de l'Environnement, ayant le caractère d'établissement d'utilité publique a pour mission l'encadrement et le développement de la pêche de loisirs, l'éducation...
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TVA - bofip.impots.gouv.fr
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2016-02-03T12:27:16.000+01:00
TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations d'accession sociale à la propriété - Opérations portant sur les logements situés dans les zones ciblées par la politique de la ville
I. Champ d'application de...
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Thèmes liés : contrat d engagement fonction publique / decret d application fonction publique / decret d application fonction publique territoriale / direction generale de l administration et de la fonction publique / cadres d emploi fonction publique
[[FNAM] Fédération Nationale André Maginot des anciens ...
La Caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS) est chargée de la gestion des crédits mise en place pour les soins dispensés aux pensionnés relevant de l'art L 115 du code des PMI VG.
Nous vous prions de trouver ci-joint une fiche concernant la commission des secours et des prestations complémentaires qui relèvent du département « Soins et suivi du blessé et du...
Date: 2017-01-21 15:07:25
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Fiches pratiques SIES Syndicat Indépendant de l ...
garantie individuelle du pouvoir d'achat (gipa)
La GIPA reconduite pour 2016.
Le décret n° 2016-845 du 27 juin 2016 prolonge pour l'année 2016 l'indemnité dite de Garantie Individuelle du Pouvoir d'Achat (GIPA). Pour la mise en oeuvre de la GIPA 2016, la période de référence est fixée du 31/12/2011 au 31/12/2015.
Si durant cette période votre Indice Majoré (IM) est resté inchangé,...
Date: 2017-01-15 17:01:55
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Thèmes liés : agent administratif dans l education nationale / valeur du point d indice de la fonction publique / fonction public d etat / point d indice dans la fonction publique / valeur du point indice majore fonction publique
indem_suj_weka - GEPSS
Partie 2o Rémunération du personnel non médical
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2o1/4.5.1 Cadre indemnitaire
Texte(s) de référence
o Arrêté interministériel du 6 septembre 1978.
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Date: 2012-01-31 11:22:55
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http://www.gepss.net
Thèmes liés : nouvelle bonification indiciaire fonction publique hospitaliere / nouvelle bonification indiciaire dans la fonction publique / valeur point indiciaire fonction publique hospitaliere / agent non titulaire de la fonction publique / contractuels fonction publique hospitaliere
Le salaire net des fonctionnaires d'Etat continue de baisser
En 2013, le salaire net moyen dans la fonction publique d'Etat s'élève à 2.469 euros, soit une baisse de 0,7%. Si le gouvernement réfléchit à une refonte des grilles de rémunération des fonctionnaires à partir de 2017, il refuse néanmoins d'augmenter le point d'indice des fonctionnaires, pourtant réclamé par les syndicats.
Le salaire net des fonctionnaires d'�?tat, qui sont les...
Date: 2015-09-30 08:15:39
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Thèmes liés : valeur du point d indice de la fonction publique territoriale / point d indice de la fonction publique territoriale / valeur du point d indice de la fonction publique / point d indice dans la fonction publique / salaire moyen fonction publique
Détermner le taux des heures supplémentaires - cdg90.fr
Trouver le taux d'heures supplémentaires pour un agent
Calcul des heures supplémentaires
Cas particulier
Aritcle 1 :
Les personnels civils de l'Etat et de leurs établissements publics à caractère administratif peuvent percevoir des indemnités horaires pour travaux supplémentaires dans les conditions et suivant les modalités fixées par le présent décret
Aritcle 2 :
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Site :
http://www.cdg90.fr
Thèmes liés : contrat agent non titulaire de la fonction publique / agent non titulaire de la fonction publique / heure supplementaire dans la fonction publique / ministre de la fonction publique / valeur annuelle du point d indice de la fonction publique
Le premier modèle type d’accord-cadre - Commande publique
Représentant légal de l'entreprise.
Ayant reçu pouvoir du représentant légal de l'entreprise.
Les prestations réalisées dans le cadre du présent accord-cadre seront exécutées (13):
Par le siège.
Par l'établissement suivant :
Nom : .......................................................................................
Adresse :...
Site :
http://www.lemoniteur.fr
Thèmes liés : cadres d emploi fonction publique / offre de l emploi de la fonction public / offre d emploi de la fonction public / offres d emploi administration publique / reglement sur les conditions d emploi dans la fonction publique
Arrêté du 09/09/97 relatif aux installations de stockage ...
Arrêté du 09/09/97 relatif aux installations de stockage de déchets non dangereux
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Texte remplacé au 1er juillet 2016 par l' Arrêté du 15 février 2016 (JO n° 69 du 22 mars 2016)
NOR : ATEP9760348A
Arrêté du 18 juillet 2007 (JO n° 226 du 29 septembre 2007)
Arrêté du 19 janvier 2006 (JO n° 64 du 16 mars 2006)
Arrêté du 3 avril 2002 (JO du 19 avril...
Date: 2017-01-21 02:57:15
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Thèmes liés : autorisations d absence fonction publique / conseil superieur de la fonction publique de l etat / decret d application fonction publique territoriale / direction generale de l administration et de la fonction publique / decret d application fonction publique
CFDT - Les nouvelles grilles indiciaires applicables au ...
Les nouvelles grilles indiciaires applicables au 1er février
Publié le 31/01/2014 à 14H45
Par Uffa-CFDT
Les nouvelles grilles indiciaires pour les agents C et les agents B seront effectives dès la paie de février comme s'y était engagée la ministre de la Fonction publique. En effet, l'ensemble des décrets et arrêtés ont été publiés au Journal officiel ce vendredi 31 janvier 2014.
Les grilles publiées par la CFDT en novembre dernier sont confirmées...
Site :
https://www.cfdt.fr
Thèmes liés : valeur du point d indice de la fonction publique / point d indice dans la fonction publique / nouvelle grille indiciaire fonction publique / grille indiciaire de la categorie a de la fonction publique / valeur point indice fonction publique
Negocier salaire TSH - Technologies biomedicales
Nombre de posts: 28 (0.02/Jour)
Inscrit(e) le: 29 mai 2013
mardi 11 juin 2013 à 14:03
Bonjour,
Merci tout d'abord à ceux qui m'ont déjà répondu, je reviens vers vous car j'ai eut plus de précisions et j'aimerais avoir votre avis.
pour rappel le poste ou je postule qui se trouve dans un chu public au service biomedical:
"CDD renouvelable avant une intégration dans la fonction publique...
Site :
http://www.technologies-biomedicales.com
Thèmes liés : grade fonction publique hospitaliere / conseil superieur de la fonction publique hospitaliere / prime service fonction publique hospitaliere / agent service technique fonction publique / conseil superieur de la fonction publique d etat