Articles sélectionnés pour le thème : dossier d inscription fonction publique
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Fixation de salaire et respect des minima conventionnels ...
Par Stéphane Boudin le dimanche 4 mars 2007, 17:51 - Droit du travail - Lien permanent
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Contrat de travail
Un élément important à prendre en compte lors de l'embauche d'un salarié par une société est bien évidemment le montant de la rémunération de ce dernier et la forme que va prendre cette rémunération.
A ce titre, il est bon de rappeler que chaque société est...
Date: 2016-12-07 02:23:36
Site :
http://www.webavocat.fr
Thèmes liés : fonction publique convention collective / convention collective de la fonction public / prime d installation dans la fonction publique / contrat de travail fonction publique / fonction publique conge fin d activite
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Thèmes liés : exemple de lettre de motivation d agent administratif / rupture unilaterale de contrat d embauche dans la fonction publique / demande d emploi fonction publique / conseil superieur de la fonction publique d etat / tableau d avancement fonction publique territoriale
Métiers du social : quelles formations pour quels débouchés
Pour les trois premier métiers (éducateur spécialisé, éducateur de jeune enfant, assistant social), il y a deux façons de préparer le diplôme d'Etat :
- l'école spécialisée (publique ou privée) : on y entre sur concours, puis il y a trois années d'études pour décrocher le diplôme d'Etat en passant un examen que l'on réussit en général sans problème. Par contre, le concours...
Site :
http://www.reussirmavie.net
Thèmes liés : ecole de preparation au concours d educateur de jeune enfant / ecole de preparation au concours d educateur specialise / preparation au concours d educatrice de jeune enfant / inscription au concours d assistante sociale / inscription au concours d educateur de jeune enfant
Annexes au règlement intérieur fédéral
HAUT DE PAGE
Article 1er
Le présent règlement, établi en application des articles L.131-8, L.232-21 et R.232-86 du code du sport, remplace toutes les dispositions du règlement du 18 mars 2007 relatif à l'exercice du pouvoir disciplinaire en matière de lutte contre le dopage.
Article 2
Tous les organes, préposés et licenciés de la fédération sont tenus de respecter les...
Date: 2012-08-06 07:21:04
Site :
http://www.ffjda.org
Thèmes liés : lettre de demande d inscription a un concours / demande de dossier d inscription pour concours / demande d inscription a un concours / autorisations d absence fonction publique / licence d administration publique paris
SupconcoursPréparation concours ingénieur territorial note ...
Les conditions
Pour avoir droit de concourir, il faut :
posséder la nationalité française ou être ressortissant d'un des États membres de la Communauté européenne ou d'un autre État faisant partie de l'accord sur l'espace économique européen dans les mêmes conditions que les ressortissants français.
jouir de ses droits civiques.
ne pas avoir de mentions incompatibles au bulletin n° 2...
Site :
http://supconcours.com
Thèmes liés : concours externe d ingenieur territorial / concours d ingenieur de la fonction publique / orale du concours d ingenieur territorial / preparation concours d ingenieur territorial / concours d ingenieur territorial
Le Concours ATSEM : Déroulement et Epreuves
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Si l'accès à la profession d'ATSEM passe obligatoirement par un concours, celui-ci s'est élargi depuis 2011. Jusque là limité à un seul concours externe, il est désormais accessible par deux voies supplémentaires selon l'expérience professionnelle, le profil ou la situation familiale. Bien que modifié par le décret du 8 septembre 2010, il n'a vu l'entrée en...
Site :
http://travailleraveclesenfants.fr
Thèmes liés : inscription au concours d atsem / concours d agent d entretien / dossier d inscription concours fonction publique / concours d animateur de la fonction publique territoriale / concours de la fonction publique atsem
Code des douanes de la République démocratique du Congo ...
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT
CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime...
Site :
http://info.microetape.com
Thèmes liés : date concours agent constatation douane / inscription concours agent de constation des douane / resultat concours agent de constatation en douane / agent de constatation douane concours / inscription au concours agent des douane
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de ...
Extrait
SYNTHESE
La chambre régionale des comptes d'Auvergne, Rhône-Alpes a examiné la gestion du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Isère sur la période 2008 à 2013. Les données ont été...
Date: 2017-01-21 18:16:09
Site :
https://www.ccomptes.fr
Thèmes liés : centre gestion fonction publique territoriale isere / centre gestion fonction publique territoriale rhone / centre de gestion de la fonction publique de l isere / centre de gestion fonction publique territoriales / centre de gestion de la fonction publique territoriale du departement
Concours: École Nationale de Police Session 2014
Brevet de Technicien En Industrie (BTI) Centres CFPT / Sénégal-Japon et Lycée Technique Industriel DELAFOSSE
École Nationale de Police
La Direction Générale de la Police Nationale organise, au titre de l'année 2014, un concours direct et professionnel de recrutement d'élèves commissaires, officiers, sous-officiers et agents de Police pour l'accès à l'Ecole Nationale de Police et de...
Site :
http://sen-exercice.com
Thèmes liés : inscription concours officier de police / concours agent de police / inscription concours commissaire de police / dossier d inscription concours police / date concours commissaire de police
Actualités - Cotisation 1 % - DIF des élus locaux ...
Cotisation 1 % - DIF des élus locaux
A compter du 1er janvier 2016, les élus locaux (qu'ils perçoivent ou non des indemnités de fonctions) bénéficient du Droit Individuel de Formation (DIF) : droit de 20 heures par an, cumulable sur toute la durée de leur mandat (quel que soit le nombre de mandats exercés par l'élu).
Le but est de permettre aux élus qui le souhaitent de suivre des...
Site :
http://www.cdg61.fr
Thèmes liés : cadres d emplois de la fonction publique territoriale / droit individuel formation fonction publique / cadres d emploi fonction publique territoriale / cadre d emplois fonction publique / agent contractuel de la fonction publique territoriale
[[FNAM] Fédération Nationale André Maginot des anciens ...
La Caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS) est chargée de la gestion des crédits mise en place pour les soins dispensés aux pensionnés relevant de l'art L 115 du code des PMI VG.
Nous vous prions de trouver ci-joint une fiche concernant la commission des secours et des prestations complémentaires qui relèvent du département « Soins et suivi du blessé et du...
Date: 2017-01-21 15:07:25
Site :
http://www.federation-maginot.com
Thèmes liés : pension d invalidite fonction publique / reforme de l administration publique / fonction publique de cote d ivoire / valeur du point d indice de la fonction publique / recrutement pour cabinet d administration de bien
Concours interne de lieutenant de Sapeur-Pompier ...
Concours interne de lieutenant de Sapeur-Pompier Professionnel 1ère classe
Concours interne de lieutenant de Sapeur-Pompier Professionnel 1ère classe organisé par le CNFPT à l'ENSOSP
L'ENSOSP a accueilli le concours interne de lieutenant de sapeur-Pompier Professionnel 1ère classe organisé par le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) la semaine du 4 mars.
Si vous...
Date: 2017-01-21 15:18:34
Site :
http://www.ensosp.fr
Thèmes liés : concours interne sapeur pompier / dossier d inscription concours sapeur pompier / inscription concours sapeur pompier / dossier inscription concours sapeur pompier / loi 26 janvier 1984 fonction publique territoriale
REC – Mise en œuvre du recouvrement forcé - Règles ...
REC - Mise en oeuvre du recouvrement forcé - Règles générales relatives aux saisies de droit commun
1
- complétée par le décret n° 92-755 du 31 juillet 1992 modifié pris pour son application.
Ces dispositions générales sont applicables à la saisie immobilière sous réserve des dispositions contraires propres à cette mesure d'exécution ( Code civil, art. 2191 ) (Cf....
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : direction generale de l administration et de la fonction publique / autorisations d absence fonction publique / dossier d inscription fonction publique / licence d administration publique / agent administratif d entreprise
Devenir Secrétaire Administrative en Préfecture ...
Devenir Secrétaire administratif dans une Préfecture
Mode de sélection
Il existe trois types de sélection pour devenir Secrétaire administrative : par concours interne, concours externe ou 3ème concours.
Le concours externe est ouvert aux personnes :
de nationalité française ou être ressortissant d'un Etat membre de l'Union européenne,
titulaire d'un Baccalauréat ou d'un titre ou...
Site :
https://www.interiale.fr
Thèmes liés : concours interne de secretaire administratif / concours secretaire administratif de prefecture / date concours secretaire administratif / inscription concours secretaire administratif / concours externe administratif
Agent administratif des finances publiques - externe
23/01/2017
Présentation générale du concours
Pour les ministères économiques et financiers, un seul concours vous permet d'accéder aux corps de catégorie C de trois directions :
Direction générale des finances publiques (DGFiP) ;
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) ;
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes...
Site :
http://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : direction generale de l administration et de la fonction publique / direction generale administration et fonction publique / concours d adjoint administratif epreuve / liste des candidats admis a l issue du concours / direction generale de la fonction publique
Trouver la CNP - cic.gc.ca
Trouver le titre, le code et le genre ou le niveau de compétence de votre profession
Pour trouver les renseignements de la CNP qui correspondent le mieux à votre emploi, utilisez le tableau qui suit :
Avertissement : Le présent tableau est fourni à titre informatif. Si des renseignements diffèrent de ceux affichés sur le site Web de la CNP, les données de la CNP prévaudront.
Tapez le...
Site :
http://www.cic.gc.ca
Thèmes liés : ecole nationale d administration publique / ecole d administration publique / gestion des ressources humaines dans l administration publique / direction generale administration et fonction publique / ressources humaine dans la fonction publique
Arrêtons le désastre programmé du système RGE
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Site :
http://www.cyberacteurs.org
Thèmes liés : direction generale de l administration et de la fonction publique / dossier d inscription concours fonction publique / concours ministere de l economie / concours fonction publique d etat 2016 / concours d entree fonction publique
Lycée militaire d’Autun
Admission en premier cycle - collège
Un des derniers articles de cette section : "Conditions d'admission au collège"
Conditions d'admission au collège :
Ces conditions d'admissions sont détaillées dans une circulaire annuelle qui parait en décembre pour les conditions d'admission pour l'année suivante.
Les informations pratiques qui concernent les fonctionnements des lycées de la...
Date: 2017-01-21 17:30:38
Site :
http://lyc71-militaire.ac-dijon.fr
Thèmes liés : dossier d inscription fonction publique / gouv fr fonction publique
Informations concernant l'utilisation ... - Dossier Familial
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Dernière mise à jour : mars 2016
La présente charte (ci-après "la Charte") a pour objet d'informer les utilisateurs (ci-après "l'Utilisateur") du site web et mobile Dossier Familial http://www.dossierfamilial.com (ci-après le " Site") et des...
Date: 2017-01-21 16:03:48
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Thèmes liés : information sur l inscription au concours / direction generale de l administration et de la fonction publique / formulaire d inscription aux concours / demande de dossier d inscription pour concours / demande d inscription a un concours
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : comite d entreprise fonction publique / agent administratif d entreprise / formation d agent administratif d entreprise / formation agent administratif d entreprise / maintien dans l emploi fonction publique territoriale
Législation/Taxes - Portail environnement de Wallonie
Coordination officieuse
6 mai 1999 - [Décret relatif à l'établissement, au recouvrement et au contentieux en matière de taxes régionales wallonnes][Décret 17.01.2008] (M.B. 01.07.1999)
modifié par :
- l'arrêté du Gouvernement wallon du 20 décembre 2001 (M.B. 07.02.2002)
- le décret du 22 mars 2007 favorisant la prévention et la valorisation des déchets en Région...
Date: 2017-01-20 10:00:04
Site :
http://environnement.wallonie.be
Thèmes liés : decret d application fonction publique / decret d application fonction publique territoriale / concours d agent de constatation des impots / dates d inscription aux concours / droit d inscription au concours
Les avis de recrutement | Portail de la Fonction publique
Agent de constatation des douanes de 2e classe dans la branche du contrôle des opérations commerciales et d'administration générale
1
La date limite de retrait des fiches de candidature en ligne sur le site internet de la douane, sur le site internet ministériel ou bien auprès du siège de la direction interrégionale des douanes et droits indirects de Rouen est fixée au vendredi 23...
Date: 2017-01-20 15:34:30
Site :
http://www.fonction-publique.gouv.fr
Thèmes liés : recrutement sans concours adjoint administratif 2e classe / direction generale de l administration et de la fonction publique / recrutement sans concours d adjoint administratif / concours d adjoint administratif dans la police / dossier d inscription au concours d adjoint administratif
Comment devenir gendarme, comment s'inscrire au concours ...
Centre d'Information et de Recrutement (CIR) s'occupe de recevoir les candidats, donne des informations sur le déroulement des épreuves, sur la constitution du dossier de candidature, sur la carrière de gendarme, etc. Il ne vous faut pas hésiter à vous adresser aux gendarmes du CIR car ils pourront vous donner des informations très importantes. Vous pouvez même ...
Date: 2014-06-16 05:00:47
Site :
http://concoursgendarme.fr
Thèmes liés : recrutement sans concours d adjoint administratif / livre preparation concours officier gendarmerie / preparation concours officier gendarmerie / date concours sous officier gendarmerie / concours d officier de la gendarmerie
A suivre... - Handipole
Concours 2015 d'aide à la création d'entreprise réservés aux travailleurs handicapés
septembre 2015
6ème édition du concours HandiEntrepreneurs organisé par Atos France.
Ce concours est ouvert aux dirigeants d'entreprise, reconnus travailleurs handicapés, quelle que soit la nature juridique de l'entreprise.
Il récompense chaque année 3 dirigeants d'entreprise par une dotation...
Date: 2017-01-21 13:43:45
Site :
http://www.handipole.org
Thèmes liés : offre de l emploi de la fonction public / reglement sur l emploi dans la fonction publique / emploi des travailleurs handicapes dans la fonction publique / inscription concours conseiller a l emploi / concours ministere de l emploi
Qu'est-ce que la validation des acquis de l'expérience ...
Qu'est-ce que la validation des acquis de l'expérience (VAE) ?
publication : 11 octobre 2016
La VAE (validation des acquis de l'expérience) permet d'obtenir un diplôme correspondant à son expérience professionnelle. Les compétences acquises au fil des années sont ainsi valorisées au même titre que si vous les aviez acquis par une formation équivalente.
© Frédéric Massard -...
Site :
http://www.onisep.fr
Thèmes liés : validation acquis experience fonction publique / cadres d emploi fonction publique / conseil superieur de la fonction publique de l etat / conseil superieur de la fonction publique d etat / dossier d inscription fonction publique
LA CARTE PROFESSIONNELLE DE SANTE | FranceAudition ...
Vous pouvez trouver toutes les informations utiles sur le site suivant, dont provient la majorité des données présentées dans cette rubrique :
QU'EST-CE QUE LA CARTE CPS ?
La carte de professionnel de santé est une carte d'identité professionnelle électronique. Elle contient :
- les données d'identification de son porteur (identité, profession, spécialité)
- ...
Date: 2017-01-21 14:50:03
Site :
http://www.franceaudition.com
Thèmes liés : direction generale de l administration et de la fonction publique / concours national praticien etablissement public sante / demande de dossier d inscription pour concours / demande d inscription a un concours / formulaire d inscription aux concours
Chef de service de police municipale - concours interne ...
Le concours interne d'accès au cadre d'emplois des chefs de service de police municipale est un concours sur épreuves ouvert, pour 50 % au plus des postes à pourvoir.
Les conditions d'inscription
Ouvert aux fonctionnaires et agents publics des collectivités territoriales, de l'Etat, des établissements publics qui en dépendent, y compris ceux mentionnés à l'article 2 de la loi n°86-33 du...
Date: 2017-01-21 15:45:18
Site :
http://concours.cdg77.fr
Thèmes liés : inscription concours chef de service police municipale / concours chef service police municipale / concours d agent de police municipale / cadres d emplois de la fonction publique territoriale / cadre d emplois fonction publique
Gaia - Bienvenue sur GAIA - Concours Externes
L'Inserm recrute par voie de concours externes des ingénieurs, techniciens et personnels administratifs dans une grande diversité de métiers et à tous les niveaux de diplômes : du CAP au doctorat
La campagne de concours externes a lieu chaque année. Son ouverture est autorisée par la publication fin mai d'arrêtés du ministre chargé de la recherche qui précise les postes ouverts aux...
Site :
http://sp2013-rec.inserm.fr
Thèmes liés : recrutement externe sans concours / concours ingenieur externe / concours externe administratif / concours capes externe / concours externe de la poste
Centre de Secours | Bienvenue à l'Hermenault
Plusieurs possibilités pour DEVENIR ...
.... Jeune-sapeur pompier
Intégrer les jeunes sapeurs-pompiers représente la meilleure filière pour
devenir SPV...Pour certains, ils deviendront sapeurs-pompiers professionnels.
Agés de 14 à 18 ans, les J.S.P. sont regroupés au sein de sections dont
l'objectif est de les initier aux techniques et valeurs propres aux Services
d'Incendie et de...
Site :
http://www.hermenault.fr
Thèmes liés : dossier d inscription concours sapeur pompier / dossier inscription concours sapeur pompier / inscription concours sapeur pompier / liste des concours sapeur pompier / conditions d inscription aux concours
Examens et concours de l'enseignement ... - education.gouv.fr
Examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur
Organisation pour les candidats présentant un handicap
NOR : MENE1132911C
circulaire n° 2011-220 du 27-12-2011
MEN - ESR - DGESCO A1-3 - DGESIP
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : inscription aux concours de recrutement des personnels de l enseignement / concours ministere de l education nationale / service interacademique des examen et concours / concours dans l administration public / recrutement sans concours dans l administration
Démission ou congé pour creation entreprise
Accueil > Droit de créer une entreprise > Salarié et creation d'entreprise
Démission ou congé pour creation entreprise
Dans le cas de cumul impossible salarié-création entreprise, il ne faut pas pour autant oublier son projet de création d'entreprise. Celui-ci devient plus complexe car il demande des sacrifices (financiers notamment) à court terme, mais la sécurité d'un retour à...
Site :
http://aide-creation-entreprise.info
Thèmes liés : conges d anciennete dans la fonction publique / conge d adoption dans la fonction publique / fonction publique conge fin d activite / demande temps partiel fonction publique / demande d inscription au concours d aide soignante
Le Concours commun des Sciences Po en 2017 | Concours ...
Le Concours commun des Sciences Po en 2017
date du Concours Commun 2017 : 20 mai 2017
Aux-concours.com vous propose :
1 concours pour 7 IEP : Aix, Lille, Lyon, Rennes, Strasbourg, Toulouse et Saint-Germain-en-Laye.
Le Concours commun permet de postuler à 7 des 10 instituts d'études politiques, en même temps ! Une fois admis, l'affectation des futurs étudiants se fait en fonction de...
Date: 2017-01-21 15:24:17
Site :
http://www.aux-concours.com
Thèmes liés : inscription concours sciences po paris / inscription concours science po toulouse / inscription concours science po / inscription concours ens lyon / frais d inscription concours
Formation des vétérinaires en France — Wikipédia
Formation de docteur vétérinaire[ modifier | modifier le code ]
�?tudes préliminaires et préparation au concours[ modifier | modifier le code ]
L'entrée en école vétérinaire se fait via un concours national commun aux 4 écoles, accessible après deux ou trois ans d'études scientifiques (selon la voie du concours choisie). Le nombre exact de places est fixé tous les ans par la DGER du...
Date: 2017-01-19 14:41:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : inscription concours ecole d ingenieur / ecole nationale d administration publique / ecole d administration publique / liste des candidats admis au concours d entree / liste des admis au concours d entree